Pascalgibert.com est un site de presse en ligne publiant des actualités nationales et internationales.
En conséquence, Pascalgibert.com décline toute responsabilité :
pour toute interruption du site et de ses services
pour toute survenance de bogues
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur Pascalgibert.com
pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
Pascalgibert.com s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Pascalgibert.com pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. Droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Pascal Gibert, rédacteur en chef
Belgique
Ou par email
Liens sur Pascalgibert.com
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Pascalgibert.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Pascalgibert.com ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Pascalgibert.com ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit de propriété Pascalgibert.com
Le présent site constitue une œuvre dont Pascalgibert.com est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Pascalgibert.com. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pascalgibert.com. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduits sont interdites sauf autorisation expresse de Pascalgibert.com.
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Pascalgibert.com, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. Pascalgibert.com est protégé par un Copyright depuis Mai 2017.
Publications sur Pascalgibert.com: Pour demander l’autorisation de reproduire ou de traduire, que ce soit ou non à des fins commerciales, les documents, articles, images, iconographies accessibles sur ce site, il vous suffit de remplir le formulaire de contact en indiquant “Demande de diffusion article”.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé (En accord avec la rédaction de Pascalgibert.com), toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux publications en ligne. Pascalgibert.com se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.